Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CACHET INCARNAT
S.A. sté S.A.D.E.V.

Numéro de dépôt :
1025543
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque CACHET INCARNAT

Déposée le 5 août 1977 par la Société Anonyme (SA) sté S.A.D.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « CACHET INCARNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sté S.A.D.E.V domicilié(e) 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

La marque CACHET INCARNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CACHET INCARNAT est expirée depuis le 5 août 1987.

sté S.A.D.E.V a également déposé les autres marques suivantes : CACHET AMETHYSTE


S.A. sté S.A.D.E.V. - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Vins, alcools, spiritueux.